Marque enregistrée - Marque en vigueur

100%BIO
M. Fabien Onteniente

Numéro de dépôt :
4296451
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
100%BIO de Fabien Onteniente

Présentation de la marque 100%BIO

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Fabien Onteniente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100%BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Fabien Onteniente domicilié(e) 73 Quai de la Tournelle - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN ONTENIENTE domicilié(e) 73 Quai de la Tournelle - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 100%BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100%BIO arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

Fabien Onteniente a également déposé les autres marques suivantes : ALL INCLUSIVE


M. Fabien Onteniente - 73 Quai de la Tournelle - 75005 - Paris - France


M. FABIEN ONTENIENTE - 73 Quai de la Tournelle - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .