100%BIO
Présentation de la marque 100%BIO
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Fabien Onteniente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100%BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 100%BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100%BIO arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.
Fabien Onteniente a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51